L’AMF va «rénover» son approche de la supervision

L’Autorité des marchés financiers (AMF) va «mettre en œuvre une approche rénovée de sa supervision» en 2018. Robert Ophèle, nommé en juillet dernier à la tête de l’autorité, a présenté hier le plan stratégique de l’AMF à l’horizon 2022 et ses priorités de supervision pour 2018. Il a annoncé le transfert «d’une partie de nos efforts vers le suivi et les contrôles a posteriori», après plusieurs années marquées par l’élaboration de nouvelles réglementations, «au premier rang desquelles le paquet MIF 2» et la préparation des acteurs à leur mise en place. Si les efforts d’accompagnement des professionnels se poursuivront cette année, l’AMF compte notamment déployer ses efforts de supervision sur les sociétés de gestion et la gestion sous mandat.

La stabilité de ses ressources n’empêchera pas l’autorité d’augmenter le nombre de contrôles, en introduisant davantage de contrôles courts et thématiques. «Plus de contrôles ne traduit pas une volonté d’avoir plus de sanctions, au contraire, il s’agit de couvrir un nombre plus grand d’acteurs et de détecter plus rapidement les bonnes et mauvaises pratiques», a précisé Robert Ophèle. Une trentaine de contrôles courts sont envisagés dès cette année pour les prestataires de services d’investissement, pour porter leur nombre à une soixantaine. Ceux-ci porteront sur la conformité des dispositifs de valorisation des actifs, des stratégies de placement des fonds propres ou encore de leur politique de stress tests.

En parallèle, l’AMF compte alléger, voire supprimer, certaines vérifications préalables des documents commerciaux destinés au grand public réalisées par le régulateur, «de manière à responsabiliser les acteurs, tout en conservant des moyens d’intervention en cas de dérapages, à partir de contrôles a posteriori sélectifs». L’autorité mise également sur la digitalisation pour gagner en efficacité et dégager des ressources alors que l'AMF souhaite embaucher cette année dans la cybersécurité, l'analyse extra-financière et l'innovation digitale. Le développement des outils informatiques ICY pour les données de marché et BIO 3 pour les sociétés de gestion joue ici un rôle important, et l’autorité déploiera en 2018 une stratégie globale en matière de données.

Plus largement, l’AMF entend engager une réflexion sur son financement, qu'elle souhaite définir sur une période de trois ans, et sur «l’architecture des contributions obligatoires», qui inclut aujourd’hui de nombreuses petites contributions, notamment à l’acte, avec pour conséquence un «coût de la gestion administrative disproportionné».