L’objectif du règlement n°648 EMIR adopté en 2012 était de réduire le risque systémique des marchés de dérivés de gré à gré, instaurant des exigences applicables aux dérivés OTC, aux contreparties centrales (CCP) et aux référentiels centraux (Trade Repositories).

Cette stabilité des marchés des dérivés est capitale pour permettre aux entreprises et aux investisseurs de couvrir leurs risques, qui s’effectuent pour l’essentiel à travers des chambres de compensation britanniques, la place de Londres concentrant 80% des volumes et compensant 99% des dérivés de taux d’intérêt.

Dans le contexte du BREXIT, la Commission Européenne a adopté en décembre 2018 un plan d’urgence avec une équivalence temporaire pour préserver l’accès au clearing et aux dépositaires centraux à Londres. En attendant l’entrée en vigueur d’EMIR 2, comment les autorités et les superviseurs vont-ils assurer la stabilité du système et la protection de la clientèle ? Comment les institutions financières appréhendent elles ce nouveau contexte sur les dérivés ?

Au cours de cet atelier, Kramer Levin évoquera les problématiques et enjeux juridiques actuels, l’autorité de supervision ESMA mettra l’accent sur la continuité de la compensation en Europe et la chambre de compensation LCH sur les solutions proposées à ses contreparties. Enfin SG Prime Services évaluera les impacts sur son activité de produits dérivés 

Public visé

• Banques, compagnies d’assurance, sociétés de gestion
• Clearing, Securities services et infrastructures 
• Directions opérationnelles
• Fonctions risques, conformité, juridiques
• Avocats et Sociétés de conseil

• Analyser l’impact de la règlementation et du Brexit sur la compensation des dérivés
• Bénéficier de la vision du superviseur ESMA sur ce marché
• Anticiper les prochaines étapes du clearing en Europe 
• Obtenir les solutions d’un opérateur d’infrastructures de marchés et les retours d’expériences d’une grande banque internationale