Les principaux chantiers réglementaires en cours : portée et échéances
Les Rendez-vous de la Régulation – 22ème édition
Mercredi 6 décembre 2023
8h30 - 12h00
Alors que l’année 2023 va se refermer, l’AEFR tiendra sa vingt-deuxième édition des Rendez-vous de la régulation, l’occasion de revenir sur les grandes évolutions réglementaires du semestre, mais également d’avoir un œil attentif sur les calendriers qui rythmeront l’année 2024, année charnière marquée notamment par les élections européennes et la désignation d’une nouvelle Commission.
Le contexte de 2023 a rappelé l’importance d’une régulation bien pensée et bien appliquée, particulièrement dans le domaine du prudentiel bancaire avec les faillites américaines du premier trimestre et la Crédit Suisse, mais aussi dans l’univers de la finance non bancaire qui représente la moitié des actifs financiers dans le monde. Dans tous les compartiments du monde financier demeurent bien sûr les sujets réglementaires centraux de la protection des investisseurs et à la lutte contre le blanchiment d’argent, tandis qu’une réglementation spécifique aux cryptoactifs a été établie.
Ces Rendez-vous seront donc l’occasion de revenir sur l’année 2023 et de se projeter sur 2024 pour les domaines de la banque et de l’asset management. Des experts (Direction Générale du Trésor, cabinets d’avocat et de conseil, expert de l’asset management) apporteront leur analyse pour un décryptage du contexte et un point détaillé sur les avancées réglementaires en cours.
- Connaître les avancées réglementaires récentes et à venir, disposer d’un calendrier des chantiers réglementaires, et bénéficier d’une synthèse documentée
- Tirer parti de l’analyse complète de l’impact stratégique et opérationnel de ces évolutions sur les établissements financiers.
- Profiter de cette rencontre pour échanger avec les régulateurs et des professionnels de la place
- Maîtrise de l’actualité réglementaire
- Aucun
- Support de présentation (slides, documents de référence)
- Questions et échanges avec les intervenants
8h30 | Introduction |
8h35 | Actualité européenne du Trésor |
9h05 | Actualité réglementaire transversale - LCB FT : dernières évolutions (notamment présentation des évolutions du questionnaire à adresser en 2024) - Proposition de directive européenne sur la protection des investisseurs de détail - Synthèse des derniers contrôles spot AMF sur les reportings réglementaires |
9h35 | Actualité réglementaire du secteur bancaire |
10h05 | La protection des investisseurs de détail |
10h30 | Cryptoactifs - Les rapports Haut Comité Juridique de la Place Financière de Paris (HCJP) sur MiCA - Les RTS ESMA et EBA de MiCA |
11h00 | Actualité réglementaire du secteur de l’asset management |
11h30 | Conclusion / Q&A / Échanges avec les intervenants |