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Rapport Moral RM 2009
Les enjeux et conséquences de la crise
Entrepreneuriat social et finance plus solidaire
publication : juin 2009
462 pages
Introduction - "Destruction créatrice" Accès gratuit
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Principaux événements de janvier 2008 à décembre 2008 Accès gratuit
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PREMIERE PARTIE - Les enjeux et conséquences de la crise
Présentation Accès gratuit
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Introduction
Cinq siècles de crises financières Accès gratuit
Les auteurs présentent une histoire très documentée de cinq siècles de crises financières. Si les crises se succèdent sans se ressembler, elles ont néanmoins un certain nombre de liens de parenté, qui tiennent à l'avidité des financiers, à leurs scrupules modérés à enfreindre l'esprit des lois, ou à la capacité de l'innovation financière à contourner les interdits religieux ou réglementaires. Les…
Une nouvelle régulation pour le système financier
La nouvelle administration américaine et la réforme de la régulation financière Accès gratuit
Marc-Antoine Lacroix analyse les prises de positions de la nouvelle administration américaine en matière de régulation financière, en complète rupture avec le « laisser faire » précédent, qui vont rencontrer d'importants obstacles. Le poids des lobbies reste en effet très important, face à une administration du Trésor qui a peu de ressources humaines et qui accorde la priorité à la relance de…
L'avenir de la régulation financière Accès gratuit
L'auteur présente le point de vue de l'AMF sur les différents chantiers de réforme de la régulation des marchés, après le G20 de Londres. Ils concernent les obligations d'information sur le marché primaire, la transparence du marché secondaire, les diligences des investisseurs, les fonds alternatifs, l'organisation des structures de post-marché, et enfin le rôle des agences de notation. L'AMF est…
Leçons de la crise pour la régulation bancaire et financière Accès gratuit
L'auteur tire les leçons de la crise pour la régulation bancaire et monétaire. Il passe en revue les réformes nécessaires, qui touchent à l'extension de la réglementation aux opérateurs et opérations non régulées, à la transparence et à la traçabilité des instruments financiers et des risques, aux agences de notation, à la réglementation comptable et prudentielle et au ratio de liquidité. Le…
L'organisation de la régulation pour le système bancaire et financier Accès gratuit
Le temps est venu de donner à la régulation financière sa dimension macroéconomique, pour anticiper les conséquences macroéconomiques des comportements individuels. Il faut, en premier lieu, renforcer la coopération entre superviseurs, qui doivent être proches de la Banque Centrale et inclure les instances de normalisation comptables. Il faut ensuite étendre le champ de la régulation, dont le…
Crise de la régulation ou « capture du régulateur » ? Accès gratuit
La crise ne vient pas que d'une simple insuffisance de la régulation, elle est due à un phénomène de « capture du régulateur » par certains acteurs de l'industrie financière. Selon un phénomène classique en économie de la concurrence, cette capture a permis à l'industrie financière de sécuriser une position concurrentielle d'intégration verticale. Elle n'a été possible que parce qu'elle…
L'impact de la juste valeur dans la crise financière : un débat mal posé Accès gratuit
Philippe Foulquier et Philippe Touron considèrent que le débat sur la juste valeur est mal posé. Son impact en période de crise a amené le FASB et l'IASB à réajuster dans la précipitation certaines normes, ce qui a créé la confusion. Ce n'est pas, selon les auteurs, la juste valeur qui est source de procyclicité, mais l'utilisation qu'en font les régulateurs prudentiels et certains choix de…
Le chantier de la gouvernance financière mondiale
Le Sommet de Londres, consécration du G20 comme nouvelle structure de gouvernance économique et financière internationale ? Accès gratuit
Cet article rappelle les résultats et revient sur les leçons à tirer du récent sommet de Londres. S'agit-il de la consécration d'un nouvel acteur de la gouvernance économique et financière internationale ? Si les résultats très importants et la création d'un nouveau Conseil de Stabilité Financière reprenant le format du G20 renforcent la légitimité de la structure, l'avenir n'est pas écrit…
Vers une nouvelle gouvernance monétaire internationale Accès gratuit
Après avoir souligné à quel point les déséquilibres actuels de l'économie mondiale ne prédisposent pas à la mise en place d'un remake de Bretton woods, cet article montre que nous devrions passer d'un système de semiétalon dollar à un polycentrisme monétaire sous prépondérance dollar. Il rendra nécessaire un nouveau mode de gouvernance monétaire, marqué par le renforcement du Fonds monétaire…
Les paradis fiscaux et judiciaires Accès gratuit
Les auteurs rappellent le lourd impact des paradis fiscaux et judiciaires sur l'instabilité financière et l'opacité du système financier, comme sur les finances publiques des pays partenaires. La crise financière crée une occasion d'encadrer les paradis fiscaux. Ils saluent les avancées qui sont intervenues au sommet de Londres et rappellent les principales propositions de Transparency…
Les nouveaux défis de l'économie mondialisée
Une crise globale et systémique, vers un nouveau paradigme Accès gratuit
L'auteur, relevant le caractère systémique de la crise, en analyse les racines et les différentes dimensions sociales et écologiques. Il présente ensuite deux scénarii de l'après-crise : un scénario de business as usual, où le paradigme néolibéral reste dominant, grâce à une régulation plus efficace et des innovations technologiques ; un scénario de rupture « altermondialiste », qu'il privilégie,…
Oser lancer l'économie quaternaire plutôt que de relancer l'ancienne économie épuisée Accès gratuit
Face à l'épuisement de notre modèle de croissance de « l'avoir plus », fondé sur la capacité des machines à produire davantage de biens, cet article préconise la mise en place d'un nouveau modèle mettant en avant « l'être mieux », fondé sur les nouveaux produits de l'économie quaternaire permis par les nouvelles technologies de l'information et des communications. Ce processus de destruction…
Le financement du commerce : état des lieux, défis et solutions Accès gratuit
Cet article montre qu'au-delà de la contraction de la demande d'importations, la réduction spectaculaire des flux commerciaux internationaux anticipée pour 2009 est liée à la faible disponibilité des moyens de financement et à l'augmentation du coût du crédit. Avec des effets disproportionnés pour les pays en développement qui ont vu les flux nets de capitaux se retourner en 2009. Il rappelle les…
Les fantômes de la liberté Accès gratuit
L'auteur présente une critique provocante du dogme libéral du libreéchangisme sans limite. Cette
« pensée unique » libre échangiste, à laquelle la gauche elle-même a succombé, qui supprime les frontières et uniformise, qui, en favorisant l'interdépendance des systèmes, est un facteur aggravant de crise ; qui menace la démocratie en soumettant la société à la loi de la croissance, du marchand et…
Rôles et caractéristiques des investisseurs de long terme dans l'économie Accès gratuit
L'auteur aborde la question du rôle que peuvent jouer les grands investisseurs long terme pour contribuer au retour de la stabilité et de la confiance au sein des marchés financiers. Par leurs actions, ils contribueront à de nouveaux équilibres en terme de justice sociale et d'équité intergénérationnelle. Dans cette optique, la Caisse des dépôts, investisseur de long terme au service de l'intérêt…
L'investissement responsable, élément de réponse à la crise ? Accès gratuit
Antoine de Salins rappelle l'implication dans la crise des investisseurs institutionnels, coresponsables d'un monde économique et financier dont ils ont intérêt à préserver la stabilité et l'intégrité. Une masse critique d'investisseurs institutionnels adhère maintenant, avec des motivations variables, aux principes d'investissement responsable de l'ONU (PRI), qui ont contribué à objectiver le…
La crise alimentaire de 2008 constitue-t-elle un signal de rareté pour l'avenir ? Accès gratuit
L'auteur s'interroge sur les causes de la crise alimentaire de 2008. Il relativise le rôle de la spéculation, qui n'a fait que saisir l'opportunité de hausse créée par la rareté momentanée des céréales sur le marché mondial et les anticipations liées à l'impact des biocarburants (démontrable dans le seul cas mexicain). Des causes plus structurelles expliquent la baisse des stocks mondiaux, telles…
Enjeux éthiques de la crise
Crise financière et leçons de morale Accès gratuit
Michel Prada propose de tirer quelques « leçons de morale » de la crise financière, qui ne s'adressent pas qu'aux seuls acteurs de marché. Il distingue les déviances classiques, en rapport avec les principes de loyauté et d'honnêteté de rapports de force et d'asymétrie d'information entre les acteurs de marché, qui sont analysées par la doctrine et traitées par des standards de régulation et les…
Comprendre et orienter le comportement des financiers Accès gratuit
Cet article appelle à une nouvelle régulation qui reconstruit des incitations efficaces pour les financiers. Il pointe les nombreux dysfonctionnements actuels dans les systèmes de rémunération, qui poussent à la prise de risques sans contrepartie, et dans les règles prudentielles, qui ont pu être systématiquement contournées où même retournées à l'avantage des comportements prédateurs. Il cite de…
Les enjeux éthiques de la crise Accès gratuit
L'auteur revient sur les enjeux éthiques de la crise. Si le capitalisme n'est pas véritablement à efonder, un certain nombre de questions doivent être traitées, en particulier la répartition de la richesse créée entre actionnaires et salariés et la question des rémunérations des traders ou celle des dirigeants, qui peut être affectée par l'État, quand il vient en aide à l'entreprise. Au-delà de…
Rémunérations incontrôlées, les bases financières de l'effet de cliquet Accès gratuit
Pierre-Henri Leroy revient sur la problématique des rémunérations incontrôlées des grands dirigeants d'entreprises. Il montre comment ces abus sont possibles : manquement des administrateurs, effet de cliquet, influence des corporations directement intéressées à l'augmentation des rémunérations. Il note aussi la faiblesse du buy-side, celui des investisseurs et du contrôle d'actionnaires trop…
Remettre la finance au service de l'homme, l'apport de la doctrine sociale de l'Église Accès gratuit
Cet article présente l'apport de la doctrine sociale de l'Église pour remettre la finance au service de l'homme : les règles et institutions de la finance ne doivent pas former un monde en soi, mais doivent être rattachées explicitement aux autres finalités du système économique mondial : soutien aux pays pauvres, ouverture équilibrée du commerce, protection des ressources naturelles ; la…
Le partage de la valeur ajoutée en France Accès gratuit
Les auteurs reviennent sur la question controversée du partage de la valeur ajoutée à partir d'une analyse descriptive de son évolution dans le passé et en tirent des enseignements intéressants pour le débat français à venir. Sur les 20 dernières années, ils ne constatent pas de déséquilibre en France dans le partage de la valeur ajoutée, par rapport aux autres pays étudiés. En revanche, la…
Conclusion
De la crise financière à la crise économique : les relations étroites entre finance et économie Accès gratuit
L'auteur présente une grille de lecture originale de la crise à travers le phénomène fondamental de l'interdépendance : interdépendance entre finance et économie, entre macro et microéconomie, entre marché et puissance publique..., une manière de prendre ses distances avec des discours trop simples sur une réalité compliquée, mais aussi de rester accessible à son traditionnel public d'élèves et…
Ode à la gouvernance financière Accès gratuit
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DEUXIEME PARTIE - Entrepreneuriat social et finance plus solidaire
Présentation Accès gratuit
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Philanthropie et entrepreneuriat social (social business)
De l'entrepreneuriat social au « social business », évolution ou révolution du capitalisme ? Accès gratuit
Cet article montre que l'innovation sociale que représente l'entrepreneuriat social ou social business peut constituer une transformation importante du modèle capitaliste pour répondre aux urgences nées de la crise. L'entrepreneuriat social, qui fait l'objet de nombreuses recherches, est favorisé par l'émergence de la venture philanthropy et par la mise en oeuvre de nouvelles stratégies par des…
Le « social business » : pour remettre le capitalisme au service de la société ? Accès gratuit
Après avoir rappelé l'expérience de Danone au Bangladesh, cet article montre qu'entre l'entreprise
mobilisée par la seule création de valeur pour l'actionnaire et le social business, entièrement dédié à l'utilité sociétale, il est possible d'envisager des solutions intermédiaires inventives pour satisfaire les besoins des plus pauvres. La mobilisation des acteurs locaux au service de solutions…
Ashoka soutient des innovateurs : l'entrepreneuriat social peut aider le monde à sortir de la crise ! Accès gratuit
Avec plus de 2000 entrepreneurs sociaux innovants soutenus depuis le début des années 1980, Ashoka, organisation internationale dédiée à la promotion et au soutien de ce secteur, représente sans doute le réseau d'entrepreneurs sociaux le plus important dans le monde. Au terme d'un processus strict de sélection, basé notamment sur la qualité de l'idée et les capacités entrepreneuriales des…
Voyage dans la (nouvelle ?) philanthropie américaine Accès gratuit
L'auteur rend compte, à l'issue d'une mission d'étude aux États-Unis, de l'évolution de la nouvelle philanthropie américaine vers deux formes principales, permettant d'accroître l'impact des sommes investies : une venture philanthropy, avant tout une attitude, fondée sur un partenariat actif entre financeurs et financés ; la « MRI » (Mission Related Investment), qui renouvelle la politique…
Le fonds de dotation, ou l'endowment fund à la Française Accès gratuit
Cet article présente les principales caractéristiques du nouvel outil de mécénat que représente le fonds de dotation créé par la récente loi LME. Ce nouveau support, qui se rapproche de l'endowment fund anglo-saxon, est destiné à faciliter la mobilisation de la générosité publique. Plus souple, il se crée comme une association et se finance comme une fondation.
Le fonds de dotation au service d'un grand établissement public culturel : la Bibliothèque nationale de France Accès gratuit
Olivier Bosc montre comment ce nouvel instrument peut être mis au service d'un grand établissement public culturel, la Bibliothèque nationale de France. La formule souple du fonds de dotation, dont les décrets d'application viennent de sortir, est en effet apparue la plus indiquée pour supporter une structure d'accueil de chercheurs français et étrangers de haut niveau financés par la…
Economie et finance solidaire
Les petits ruisseaux de la finance solidaire Accès gratuit
Cet article présente une « exception française », l'épargne solidaire, qui se développe depuis une vingtaine d'années et qui a donné lieu à une floraison d'initiatives, regroupées dans Finansol. Si les résultats sont encore modestes, ils devraient être soutenus par l'essor de l'épargne salariale et par la nouvelle réceptivité des grands groupes au développement durable et à l'aide aux plus…
L'économie solidaire, un développement prometteur au service de la cohésion sociale et de l'emploi Accès gratuit
Cet article décrit la place importante dans la vie économique des entreprises solidaires, qui ont reçu une définition légale par la loi Fabius de 2001 sur l'épargne salariale, et le rôle joué par France Active dans leur financement. Longtemps confronté à une pénurie de ressources, ce secteur, porteur de cohésion sociale, bénéficie désormais des moyens puissants de l'épargne salariale solidaire,…
La Nef, une contribution originale à la finance éthique et solidaire Accès gratuit
Cet article présente la Nef, banque solidaire basée à Lyon, exerçant une double activité de collecte d'épargne et de distribution de crédits, qui relie dans de mêmes valeurs épargnants et emprunteurs. La banque souhaite se transformer à terme en banque de plein exercice avec la création d'une banque éthique de statut coopératif européen. Il se livre par ailleurs à une relecture de la crise, crise…
Pour une approche multidimensionnelle de la qualité de l'emploi en ESS : premiers jalons sur données françaises Accès gratuit
Les auteurs rendent enfin compte de leurs travaux sur la qualité des emplois créés dans l'économie sociale et solidaire. Il ressort de ce panorama que si le secteur se caractérise par un dynamisme important en termes de création d'emplois par rapport au reste de l'économie, l'analyse des indicateurs fait ressortir un bilan contrasté : un processus de consolidation des emplois certes positif, mais…
La microfinance dans le monde
Le microcrédit en Europe Accès gratuit
L'auteur revient sur les initiatives prises pour développer le microcrédit en Europe, particulièrement souhaitables en période de crise pour créer des emplois non délocalisables, fondées sur le travail indépendant, créateurs de confiance. Le programme défini par l'Initiative européenne pour le développement du microcrédit de 2007 a avancé lentement. Il doit être relayé par de nouvelles…
La microfinance : une solution à la crise financière Accès gratuit
Cet article montre en quoi la microfinance peut constituer un élément de solution à la crise financière. Si la microfinance est affectée par la crise et la montée des risques, qui devrait se traduire en 2009 par une diminution de croissance de 20 %, elle montre une capacité de résistance et devrait mettre à profit la crise pour se consolider, assurant notamment un meilleur équilibre entre les…
Paradoxes et défis de la microfinance : une industrie qui résiste à la crise, une nouvelle classe d'actifs Accès gratuit
Cet article décrit la progression depuis trente ans de la microfinance, devenue une jeune industrie représentant, avec les fonds de microfinance, une nouvelle classe d'actifs. Un modèle économique qui contredit l'adage selon lequel « on ne prête qu'aux riches », mais qui est paradoxalement financé par les plus fortunés ou les institutionnels. Un modèle confronté à de nombreux défis : montée des…
La responsabilité sociale en microfinance dans le contexte d'une commercialisation croissante du microcrédit Accès gratuit
Cet article montre que dans le domaine de la microfinance, trois conceptions de la responsabilité sociale cohabitent : dans la première, les institutions de microfinance feraient par nature, une « bonne finance », socialement responsable ; la seconde aurait pour critère les performances sociales ou environnementales de la microfinance ; la troisième, qui a la préférence de l'auteur, situe la…
Évaluer la microfinance après le scandale Compartamos Accès gratuit
L'auteur dénonce vivement, en prenant l'exemple de Compartamos, l'intrusion de la finance de marché dans l'univers de la microfinance, et met en évidence deux conceptions fondamentalement différentes. Alors que les investisseurs privés sont aujourd'hui moins nombreux, la performance sociale doit rester, pour les investisseurs socialement responsables, un critère de décision au moins aussi…
Est-il juste de faire des affaires avec les pauvres ? Débat entre Muhammad Yunus et Michael Chu Accès gratuit
Le débat sur le modèle économique du microcrédit a fait couler beaucoup d'encre au cours de l'année écoulée. Est-il juste de faire des affaires avec les pauvres, voire « sur le dos des pauvres », ou faut-il mettre exclusivement l'accent sur l'objectif social : sortir les pauvres de la pauvreté en les faisant bénéficiaires exclusifs des éventuels profits réalisés, selon le modèle de la Grameen…